Jean-Marie Pauti

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Marie Pauti
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-09-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000251470(source JORF)
admission
23 Juin 200423/06/2004
De: Jean-Marie Pauti
conseiller d'Etat
Objet:
président titulaire du conseil de discipline des praticiens hospitaliers
à compter de la signature dudit arrêté
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
president
JORFTEXT000000404528(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 200114/04/2001
De: Pauti (Jean-Marie)
conseiller d'Etat, nommé
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
III. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-01-11"
JORFTEXT000000213740(source JORF)
composition
05 Janvier 200005/01/2000
De: Pauti (Jean-Marie, Bernard)
conseiller d'Etat. Chevalier du 28 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-28"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Jean-Marie Pauti
conseiller d'Etat
Objet:
membre du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:M. Philippe Sauzay
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000000758647(source JORF)
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Pauti (Jean-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens hospitaliers
Président
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
suppleant
president
JORFTEXT000000757758(source JORF)
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pauti (Jean-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
président
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
suppleant
president
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Jean-Marie Pauti
conseiller d'Etat, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation et de la Cour des comptes
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour de cassation
Cour des comptes
Conseil d'État
date_debut="1997-06-28"
cour_comptes
cour_cassation
JORFTEXT000000750146(source JORF)
nomination
27 Juin 199727/06/1997
De: Pauti (Jean-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil d'Etat
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Pauti (Jean-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil d'Etat
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Pauti (Jean-Marie, Bernard, Joseph)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées, pour compter du
1er février 1996
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Les attachés principaux
JORFTEXT000000191275(source JORF)
promotion
13 Février 199613/02/1996
De: Jean-Marie Pauti
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la commission d'accès aux documents administratifs
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000737581(source JORF)
nomination
01 Septembre 199501/09/1995
De: Pauti (Jean-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000188235(source JORF)
nomination
20 Juillet 199520/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.